INITIATIVE FRANÇAISE POUR LES RÉCIFS CORALLIENS

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Le décret relatif au Comité national et aux comités locaux de l’initiative française pour les récifs coralliens est paru

Le décret n°2023-387 relatif au Comité national et aux comités locaux de l’initiative française pour les récifs coralliens est paru au journal officiel du 24 mai 2023 : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047581102

Ce décret est le fruit de plusieurs mois de discussions et de consultations avec divers partenaires dont les comités locaux. Les administrations et organismes représentés au comité national devront désigner un membre titulaire qui siègera aux réunions. Cette désignation devra intervenir d’ici le mois de septembre pour permettre la publication d’un arrêté de composition du Comité national.